Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIVOTELE
Numéro de dépôt :
1704446
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
29/10/2001
Présentation de la marque PIVOTELE
Déposée le 29 octobre 1991 par BES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « PIVOTELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PIVOTELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIVOTELE est expirée depuis le 29 octobre 2001.
BES Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15